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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société LIENARD SOVAL
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L'AVIS ELECTRIQUE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'AVIS ELECTRIQUE
Société LIENARD SOVAL S.A.

Numéro de dépôt :
99784306
Date de dépôt :
01/04/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
01/04/2009

Présentation de la marque L'AVIS ELECTRIQUE

Déposée le 1 avril 1999 par la Société Anonyme (SA) Société LIENARD SOVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « L'AVIS ELECTRIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-19 du 7 mai 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société LIENARD SOVAL domicilié(e) 8 Rue Lavoisier, Z.I. d'Ingré, 45140 INGRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 627 044 674 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Yves DEBAY CABINET DEBAY - France.

La marque L'AVIS ELECTRIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99784306.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'AVIS ELECTRIQUE est expirée depuis le 1 avril 2009.

Société LIENARD SOVAL a également déposé les autres marques suivantes : COURANTS LIBRES


Société LIENARD SOVAL S.A. - 8 Rue Lavoisier, Z.I. d'Ingré, 45140 INGRE - France - SIREN 627044674


Yves DEBAY CABINET DEBAY - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-17

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-31

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-37

Inscription le 25 mars 2005 - Transmission totale de propriété n°410096 - Publication au BOPI 2005-03-25

Inscription le 4 juillet 2006 - Transmission totale de propriété n°436225 - Publication au BOPI 2006-07-04

Inscription le 20 décembre 2007 - Gage radié n°465964 - Publication au BOPI 2007-12-20

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-03

Publication - Publication le 7 mai 1999 au BOPI 1999-19

Publications, revues périodiques promotionnelles de matériel électrique et informatique.